Plan Local d’Urbanisme approuvé le 27 novembre 2017
Dossier du Plan Local d’Urbanisme approuvé le 27 novembre 2017
Délibération du 27 novembre 2017 - Approbation du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U)
Page de garde + Liste des pièces
Page de garde avec tampon préfecture
Pièce 0 : Pièces administratives
Pièce n°1 : Rapport de présentation - Tome 1
Pièce n°1 : Rapport de présentation - Tome 2
Pièce n°2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D)
Pièce n°3 : Orientations d’Aménagement et de Programmation
Pièce n°4a : Plan de zonage au 1/5 000 ème
Pièce n° 4b : Extrait du plan de zonage au 1/2 500 ème
Pièce n°5 - Règlement écrit
Pièce n°6 : Annexes Plan des Servitudes d’Utilité Publique
Pièce n°6 : Annexes
Carte de zonage d’assainissement
Rapport du commissaire enquêteur
Rapport du commissaire enquêteur
Conclusions motivées du commissaire enquêteur